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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Loire Vins Domaines
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Domaine Les Marquises
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine Les Marquises
Loire Vins Domaines, SAS

Numéro de dépôt :
4040234
Date de dépôt :
27/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/09/2023
Domaine Les Marquises de Loire Vins Domaines

Présentation de la marque Domaine Les Marquises

Déposée le 27 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Loire Vins Domaines auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Domaine Les Marquises » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Loire Vins Domaines domicilié(e) 15 Grand Rue - 49400 - VARRAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Loire Vins Domaines, M. Oriot Pierre-Alain domicilié(e) 15 Grand Rue - 49400 - VARRAINS - France.

La marque Domaine Les Marquises a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Les Marquises est expirée depuis le 27 septembre 2023.

Loire Vins Domaines a également déposé les autres marques suivantes : L'éternelle , Clos de Beaulieu , LOIRE VINS DOMAINES , Clos Boissé , Loire Vins Domaines , Clos Chapin


Loire Vins Domaines, SAS - 15 Grand Rue - 49400 - VARRAINS - France


Loire Vins Domaines, M. Oriot Pierre-Alain - 15 Grand Rue - 49400 - VARRAINS - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement avec modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Vins d'indication géographique protégée ; vins d'appellation d'origine ; Vin d'appellation d'origine contrôlée : Bourgueil.